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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANSOR INDUSTRIE
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INLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INLOR
FRANSOR INDUSTRIE, SA

Numéro de dépôt :
3026719
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2020

Présentation de la marque INLOR

Déposée le 2 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 354 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte Maiffret, FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France.

La marque INLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INLOR est expirée depuis le 2 mai 2020.

FRANSOR INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SCOP-STAR , MAGNETIZE , FS FRANSOR INDUSTRIE , SG , Au 232 , AZ , STAR , ASC52/AZ , CWJ , FILOPLAST


FRANSOR INDUSTRIE, SA - 68 rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 385354600


Madame Brigitte Maiffret, FRANSOR INDUSTRIE - 68 rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354557 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443389 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de structure. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bijouterie, joaillerie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.